I - Informations Générales

Le site internet www.museedesplansreliefs.fr est édité par le musée des Plans-Reliefs, service à compétence nationale du Ministère de la Culture

Directrice de la publication 

Isabelle Warmoes, Directrice du musée des Plans-Reliefs.

Hébergement :

Le site est hébergé par le Service du numérique du ministère de la Culture (SG/SNUM) via un service cloud Scaleway hébergé en France. 

Développements et maintenance du site 

La conception technique du site, ses fonctionnalités et son ergonomie sont assurées par le Service Numérique du Ministère de la Culture. Les développements sont assurés par la société Almavia CX . 

Design graphique 

Léo Wellhoff, Designer de l'Atelier Numérique du Ministère de la Culture, et Camille Jouaber, Chef de projet ligne "Grand Public" du Service du Numérique du ministère de la Culture.

Outil de statistiques

L'outil statistique est hébergé en France par la société Eulerian Technologies.
Eulerian Technologies : 52 bis rue Ramponneau, 75020 Paris

Adresse 

Musée des Plans-Reliefs
Hôtel national des Invalides
129 rue de Grenelle
75007 Paris
France

II - Conditions générales d'utilisation

« Le site internet » désigne le site « museedesplansreliefs.fr».

Toute personne qui accède au site internet ou au services associés accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site internet.

Avertissement

Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles dont la version en vigueur est accessible en ligne sur le portail à l’adresse suivante : http://www.museedesplansreliefs.fr/mentions-legales et à la date de la connexion de l’utilisateur.
Il est recommandé aux utilisateurs de se reporter régulièrement aux présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé de leur évolution éventuelle.

Propriété intellectuelle et réutilisation

  1. Structure générale du site internet 

    La structure générale du site internet est la propriété exclusive du musée des Plans-Reliefs. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ses éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse du musée des Plans-Reliefs est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

  2. Logos

    Toute reproduction totale ou partielle des logos qui apparaissent sur le site, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du musée des Plans-Reliefs, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

  3. Contenu du site internet 

    Le musée des Plans-Reliefs est cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détenteur d’autorisations d’exploitation nécessaires à la diffusion sur le site internet des contenus scientifiques, culturels et pédagogiques. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ses éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse du musée des Plans-Reliefs est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

  4. Liens hypertextes

    Le musée des Plans-Reliefs peut fournir des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers et des références à d’autres sites Internet. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus. L’Éditeur du site internet du musée des Plans-Reliefs ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la teneur desdits sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Le fait de proposer des hyperliens vers d’autres sites fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité n’engendre à ce titre aucune obligation de quelque nature que ce soit à la charge de l’Éditeur des sites internet du musée des Plans-Reliefs qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle et de surveillance du site référencé ainsi que de ses évolutions et mises à jour. 

    La création de liens hypertextes en direction du site du musée des Plans-Reliefs est libre à la condition qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts matériels ou moraux du musée des Plans-Reliefs et qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus.

  5. Crédits photos

Les photographies présentes sur ce site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur le crédit de chaque photo.

Les photographies créditées © Musée des Plans-Reliefs / […] sont la propriété exclusive du musée des Plans-Reliefs et sont utilisées par le musée de Plans-Reliefs avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits.

Les photographies créditées © GrandPalaisRMN / […] sont la propriété du GrandPalaisRMN. 

Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’images des collections du Musée des Plans-Reliefs veuillez contacter le Chargé de la documentation et de la régie des œuvres du musée des Plans-Reliefs : arnaud.trochet@culture.gouv.fr 
 

Données à caractère personnel

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Responsabilité et erratum

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Loi applicable et juridiction compétente

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